Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.C.A.3V.Q. 194 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 64
Versions de la disposition

Texte intégral
64.(Abrogé : 2016, R.C.A.3V.Q. 212, a. 128.).
2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 64; 2016, R.C.A.3V.Q. 212, a. 128.
64.La tarification pour 24 heures de volley-ball pour adulte est la suivante :
1°le tarif est de 54 $ pour un résident;
2°le tarif est de 81 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 64.
64.La tarification pour 24 heures de volley-ball pour adulte est la suivante :
1°le tarif est de 54 $ pour un résident;
2°le tarif est de 81 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 64.
© Ville de Québec, 2025. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions Irosoft.